HOPITAUX SANS TERRITOIRE

Christian QUEYROUX
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directeur d’hôpital honoraire
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christian@hopital-territoires.eu

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Ces rites qui nous irritent…

En cette année 2018, nous ne pouvions faire autrement que de nous pencher sur la situation créée par, successivement, la loi HPST de juillet 2009 et la loi MNSS (modernisation de notre système de santé) du 26 janvier 2016.

L’une et l’autre ont en commun une ambition légitime d’organisation de la prise en charge coordonnée de nos concitoyens entre différents acteurs de santé. Ce n’est pas cela qui interroge, mais bien une spécificité du génie administratif français dont les « prêtres » ont vite fait de remettre dans le droit chemin bureaucratique les politiques qui oublieraient un peu vite de qui ils dépendent au quotidien.

Amenhotep IV, pharaon égyptien du deuxième millénaire avant J.C., avait tenté d’instaurer le monothéisme et pris le nom d’Akhenaton adorateur du dieu soleil unique, et déplacé sa capitale loin des lieux antérieurs. La caste des prêtres qui tirait pouvoir et profit du commerce de la multitude des dieux n’a pas laissé faire et son nom a été martelé pour effacer jusqu’à son souvenir.

On peut considérer qu’il avait tenté une simplification des cultes, un peu comme un précédent Président de la République avait décidé, avec le même succès, de procéder à un choc de simplification des rites administratifs dont on attend encore les effets…

Le slogan aurait pu être de soigner, mieux, au plus près des lieux de vie et en efficience pour le domaine qui nous occupe, la santé. Il s’agissait de remettre le patient au cœur des préoccupations.

La déclinaison organisationnelle de cette volonté respectable, nous renvoie au proverbe populaire selon lequel l’enfer est pavé de bonnes intentions.

Le GHT, stade suprême des organisations verticales ?

Mais revenons un instant sur le titre du présent article Hôpital sans territoire dans cette revue en ligne nommée lors de sa création Hôpital et Territoires en juin 2012 par les membres de la rédaction qui se mettait en place ; pour accompagner, commenter, discuter la politique de santé.

A la veille de cesser son activité, en regardant dans le rétroviseur, que reste-t-il sur le chemin parcouru par notre système de santé et par les établissements de santé ?

Beaucoup d’efforts, beaucoup de réorganisations, peu de reconnaissance pour les professionnels et les institutions et ce ne sont pas les derniers propos de Madame la ministre sur le fonctionnement des établissements publics de santé qui nous rassureront.

‣ Le regroupement obligatoire en GHT

‣ la dépossession de pans entiers de compétence des établissements au profil de la superstructure pilotée depuis l’établissement pivot

‣ l’allongement des circuits de décision

‣ le rabaissement subséquent des métiers de directeurs adjoints, désormais peuplés outre les fonctions classiques techniques, de directeurs de site anciens chefs d’établissement autonomes désormais rattaché au « chef » du GHT

‣ le siphonnage des contenus de directions adjointes locales au profit de coordinateurs au sein du GHT, favorable au passage à des placardisations habillées en réorganisations techniques liées à la loi…

sont les conséquences concrètes des nouvelles dispositions qui, n’en doutons pas, évolueront encore vers plus de centralisation des pouvoirs et plus de déconcentration des « emmerdements ».

La fin d’un cycle qui nous aura bien baladés ?

Un cycle serait-il bouclé depuis la loi du 21 décembre 1941 dite Charte hospitalière, copie conforme d’un décret-loi du 28 juillet 1939, non mis en œuvre par suite de la déclaration de guerre du 3 septembre 1939 et la chute de la IIIe république ?

L’Etat reprenait la main sur l’hôpital : la fonction de direction relevait du préfet ou du ministre et non plus du président de la commission administrative. Le directeur, agent appointé par l’établissement, était nommé par le représentant de l’Etat. Il disposait du pouvoir de nomination sur l’ensemble du personnel, excepté le personnel médical dont la nomination appartenait au ministre ou au préfet du département.

La loi hospitalière de 1970 modifiait la composition et les compétences de la commission administrative qui se dénommait désormais conseil d’administration. Les compétences de ce CA étaient partagées avec un directeur aux pouvoirs devenant très importants depuis l’apparition de cette fonction en 1941. Ce directeur avait une compétence générale de gestion et le CA disposait d’attributions certes essentielles (budget, comptes, travaux, financement), mais limitées à treize rubriques, qui furent portées à seize à la suite des très nombreuses modifications de la loi princeps.

Le Président de la République Nicolas Sarkozy voudra en son temps instaurer un « patron » à la tête des établissements, le directeur éjectable au besoin… comme certains collègues en firent d’expérience.

Aujourd’hui, qu’en est-il de l’autonomie réelle des établissements et du rôle des directeurs d’hôpital sur fonds de financement à la T2A de plus en plus contestable et contestée, de mise en place des GHT et de règne des ARS géantes ?

Au revoir les amis, à bientôt, j’espère ?

Anciens directeurs ayant rendu les armes, statutairement parlant, membres fondateurs de la revue Hôpital et Territoires, nous aurions souhaité passer le relai de la vigilance et de l’impertinence plumistique aux générations qui nous suivent.

Mais à ce jour, force est de constater que les vocations manquent, quelles qu’en soient les raisons : faible disponibilité, crainte des représailles dans un paysage que déserterait le droit au désaccord, et crise de l’expression écrite à l’heure des tweets ?

L’aventure commencée, pour certains d’entre nous, avec Agir Actualités en 1984 puis avec DH Magazine en 1992 et poursuivie ici depuis 2012 s’achève avec la fermeture du site Hôpital et Territoires.

Une citation de Cabu abattu en 2015 à Charlie Hebdo me parait convenir pour clore cette dernière contribution :

« Il n’y a pas de limites à l’humour qui est au service de la liberté d’expression car, là où l’humour s’arrête, bien souvent, la place est laissée à la censure ou à l’autocensure. »

 

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