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Également connu sous le nom de cannabidiol, le CBD est un composé organique naturel, faisant partie de la famille des cannabinoïdes. Découverte en 1940, c’est une substance active contenue dans la plante de chanvre. On retrouve cette molécule précisément au niveau de la fleur et des feuilles adjacentes de cette plante. Contrairement aux molécules présentes dans le THC (Delta-9 TetraHydroCannabinol), le CBD n’est, à ce jour, pas considéré comme un stupéfiant et n’entraîne aucune dépendance. Néanmoins, la législation autour de ce produit évolue régulièrement. Alors, comment se tenir informé ? Quelle est la réglementation française concernant l’utilisation du CBD ?
Comment avoir des informations sur le CBD ?
Il existe aujourd’hui de multiples façons de rester informé sur tout ce qui concerne le CBD. Il est possible de consulter des sites spécialisés comme Passion-cbd.fr, ou des sites gouvernementaux afin d’obtenir des informations à jour sur le CBD.
Grâce à ces sites internet, on peut obtenir toutes les informations nécessaires sur le cannabidiol. Il est possible d’y voir tous les produits CBD qui existent sur le marché, ainsi que les boutiques dans lesquelles on peut s’en procurer en toute sérénité.
Que dit la loi française concernant l’utilisation du CBD ?
L’utilisation du CBD est légale dans plusieurs pays européens, notamment la France. Ainsi, il est donc possible de le vendre et de l’acheter sur le territoire français. Cependant, la loi qui régit l’utilisation de cette substance a connu certaines modifications.
La législation sur l’usage du CBD avant 2022
Dès 2017, le marché du CBD a fait ses premières apparitions sur le territoire français. À ce moment-là, la loi n’était pas encore précise quant à l’usage du cannabidiol. Mais, certains événements ont poussé la France à mettre en place une législation autour du CBD.
De plus, l’OMS a affirmé que cette substance n’engendre aucune conséquence négative sur la santé humaine. En conformité avec la loi régie par l’arrêté du 22 août 1990, la France a donc autorisé la commercialisation et la détention du cannabidiol. Toutefois, cela n’est possible que sous trois conditions :
- la plante de chanvre utilisée doit contenir un faible taux de THC (inférieur à 0,2 %),
- le cannabidiol doit provenir d’une variété de chanvre autorisée par l’Union européenne,
- le CBD peut être produit avec les graines et les fibres de chanvre, mais pas avec les fleurs.
Néanmoins, le 31 décembre 2021, la France a fait adopter l’arrêté de l’article R5132-86 interdisant la vente et l’usage du cannabidiol. Cette décision a été prise, car elle n’arrivait pas à se mettre d’accord avec l’UE concernant les taux et les produits autorisés.
La législation sur l’usage du CBD en 2022
Le 24 janvier 2022, l’État français a finalement décidé de suspendre l’interdiction de la vente de fleurs et de feuilles brutes de CBD. En 2022, le cannabidiol est donc redevenu totalement légal. Cette décision est pourtant soumise à plusieurs dispositions réglementaires très strictes. En effet, la culture de la plante de chanvre est autorisée, à condition que celle-ci contienne un taux de THC inférieur ou égal à 0,3 %.
Par ailleurs, les fleurs et les feuilles de ladite plante ne peuvent être utilisées que pour des fins industrielles. De plus, les produits contenant du CBD ne doivent pas être utilisés comme médicaments, sauf autorisation. Enfin, les produits contenant du cannabidiol ne doivent pas être confondus avec le cannabis.
La législation autour du CBD évolue donc régulièrement. Il est important de rester informé pour connaître les éventuelles modifications.
